Déposée le 21 décembre 2011 par monsieur Allemann Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Artfactbox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est monsieur Allemann Daniel domicilié(e) 46 B Via Cantonale - 6963 - PREGASSONA - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgan Lewis & Bockius, Mme Muyl Catherine domicilié(e) 68 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque Artfactbox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artfactbox est expirée depuis le 21 décembre 2021.
M. Allemann Daniel - 46 B Via Cantonale - 6963 - PREGASSONA - Suisse
Morgan Lewis & Bockius, Mme Muyl Catherine - 68 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; brochures.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.
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